La municipalité

Les arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux
Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux pour l'année 2019



Arrêté N° 2019_046 Arrêté portant autorisation temporaire de débit de boisson
Gambais Events - Le 13 et le 14 juillet 2019 au Foyer municipal.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_044 Arrêté de prolongement de l'arrêté 218_096 - Travaux ENEDIS du 24 juin au 24 septembre
Enfouissement ligne électrique - Route d'Olivet, route de St Côme, chemin de Vignes d'Olivet
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_043 Arrêté de prolongement de l'arrêté 219_040 - Travaux ENEDIS 2 rue de l'Etang
Du 7 juin au 31 juillet 2019 inclus
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_042 Arrêté de restriction de circulation, rue du Château Trompette, rue des Novales
route du Pavé, rue des Vielles Tuileries, rue de l'Etang, avenue de Neuville
Course cycliste matinée le dimanche 23 juin 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_040 Arrêté de restriction de circulation réduite à une voie - 2 rue de l'Etang
Travaux ENEDIS - Du 7 au 30 juin 2019 inclus
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_039 Arrêté d'occupation temporaire de l'impasse du Bœuf Couronné - Fête des voisins
Gambais Events - Du 14 au 15 juin 2019
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_038 Arrêté de restriction de circulation réduite à une voie
Chemin du Clos Fleury - Du 8 au 11 juin 2019
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_037 Arrêté de restriction de circulation relatif aux travaux d'ENEDIS
Chemin de Raconis - Du 6 au 30 juin 2019
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_035 Arrêté portant sur un vide maison - 1 Rue des Gabelles
Journées du 1 et 2 juin 2019
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_034 Arrêté d'occupation temporaire de la place du Boulay - Fête des voisins
Interdiction de stationner et de circuler le 30 juin de 9h30 à 23h59
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_032 Arrêté de restriction de circulation pour travaux annuels d'entretien
Entretien des chemins ruraux - Du 14 mai au 31 décembre 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_031 Arrêté de restriction de circulation, rue du Château Trompette, rue des Novales,
route du Pavé, rue des Vielles Tuileries, rue de l'Etang, avenue de Neuville
Course cycliste matinée le dimanche 19 mai 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_030 Arrêté de restriction de circulation, rue du Château Trompette, rue des
Gabelles - Carnaval de l'école - Le 31 avril 2019 de 13h30 à 16h30.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_029 Arrêté portant autorisation temporaire de débit de boisson
La voix de Gambais - 27 et 28 avril 2019 de 09h00 à 19h au Château de Neuville.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_028 Arrêté portant interdiction de stationner place du Boulay
Fête des voisins - Le 24 mai 2019 de 15h00 à minuit.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_027 Arrêté portant autorisation temporaire de débit de boisson
Ateliers musicaux - Le 13 avril 2019 de 19h30 à minuit au Foyer municipal.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_025 Prolongation jusqu'au 4 juin de l'arrêté 2018_110 relatif au déploiement
de la fibre optique - Route du Pavé, Route de la Croix de Pierre.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_024 Arrêté portant interdiction des chiens dans le stade de la commune
Le stade de la commune de Gambais EST INTERDIT AUX CHIENS.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_023 Arrêté portant sur l'aménagement d'accès 10 Route de la Croix de Pierre
Durée des travaux 15 jours à compter du 01 avril 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_022 Arrêté de restriction de circulation, rue du Château Trompette, rue des Novales, route du Pavé, rue des Vielles Tuileries, rue de l'Etang, Avenue
de Neuville - Course cycliste le 28 avril 2019 après-midi.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_021 Arrêté de fermeture de la dévanture du 10 rue Laverdy ainsi qu'une place
de stationnement - A partir du 19 mars 2021.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_019 Arrêté d'occupation temporaire du parking au croissement de l'avenue de
Neuville et la rue du Château Trompette - Le 07 avril 2019 de 9h à 11h30.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_018 Arrêté portant autorisation temporaire de débit de boisson
Gambais Events - Le 16 mars 2019 de 20h00 à 23h00 au Foyer municipal.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_015 Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue des Novales
Entreprise TOFFOLUTTI - Le 11 mars 2019 de 11h30 à 11h00.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_013 Arrêté portant sur les travaux d'élagage entreprise Vibert paysagge
Rue des Novales - Le 21 février 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_012 Arrêté portant sur l'interdiction de stationner aux abords du 215 route du Boulay - Pose d'un poteau - Du 21 février au 27 mars 2019. Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_011 Arrêté de restriction de circulation sur la route de St Côme
Pose d'un coffret de branchement AEROSOUT
Du 11 février au 27 mars 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_008 Arrêté portant déploiement de la fibre optique - Routes du Pavé, de la Croix
de Pierre, du Boulay et rues de l'Eglise et de Goupigny
Du 11 février au 27 mars 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_005 Arrêté portant sur l'interdiction de stationner - Rue du Puits de la Gaulle
Du 8 au 15 février 2019.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_003 Arrêté relatif à la fermeture du stade de la commune de Gambais
Du 31 janvier au 03 février 2019 inclus.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_002 Arrêté de restriction de circulation sur la route départementale RD 983
Route du Boulay, rue de l'Eglise et rue de Goupigny
Le 10 mars 2019 de de 11h à 14h.
Télécharger PDF
Arrêté N° 2019_001 Renouvellement des arrêtés 2018_062 et 2018_096 relatifs aux travaux
Enedis (Enfouissement de la ligne électrique) routes d'Olivet, de St Côme
et chemin des lignes d'Olivet.
Télécharger PDF

Arrêté N° 2018_109 Arrêté relatif à l'occupation du domaine public par M. VERDIERE
Année 2019 - Rue des Ecoles
Télécharger PDF